Tous les articles avec le mot-clé "agrément"

la généralisation de la numérisation pour faciliter l’octroi d’agréments aux agences de tourisme et de voyages

la généralisation de la numérisation pour faciliter l’octroi d’agréments aux agences de tourisme et de voyages
11 décembre 2017 0 commentaires

Le ministre du Tourisme et de l’Artisanat, Hassen Mermouri, a mis l’accent dimanche à Alger sur l’importance de généraliser la numérisation au profit des opérateurs du secteur touristique pour faciliter, comme première étape, l’octroi des agréments aux agences de tourisme et de voyages. Dans une déclaration à la presse à l’issue de sa supervision d...
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Vente de véhicules: nouvelles mesures d’exercice de l’activité publiées au Journal officiel

Vente de véhicules: nouvelles mesures d’exercice de l’activité publiées au Journal officiel
5 septembre 2014 Commentaires fermés sur Vente de véhicules: nouvelles mesures d’exercice de l’activité publiées au Journal officiel

Les nouvelles mesures arrêtées par la loi de finances 2014 pour réglementer l’activité des concessionnaires automobiles ont fait l’objet d’un arrêté ministériel, signé par le ministre de l’Industrie et des mines, Abdesslam Bouchouareb et publié au dernier journal officiel. L’arrêté ministériel vise essentiellement à fixer les conditions d’exercice de l’activité d’importation et de commercialisation d...
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La situation des agences immobilières en Algérie nécessite une régulation

La situation des agences immobilières en Algérie nécessite une régulation
1 mai 2014 Commentaires fermés sur La situation des agences immobilières en Algérie nécessite une régulation

La situation des agences immobilières en Algérie est “lamentable” nécessitant une régulation dans les plus brefs délais, a indiqué mercredi à Oran la présidente de la Fédération nationale des agences immobilières (FNAI), Mme Zahoua Maameri. “Cette régulation doit intervenir dans le but de protéger les agences et leurs clients et les prémunir con...
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Agrément d’agent immobilier : prorogation des délais de dépôt des dossiers à fin décembre

Agrément d’agent immobilier : prorogation des délais de dépôt des dossiers à fin décembre
29 mai 2013 Commentaires fermés sur Agrément d’agent immobilier : prorogation des délais de dépôt des dossiers à fin décembre

 Le ministère de l’Habitat et de l’urbanisme a prorogé au 31 décembre prochain, le délais de dépôt des dossiers de régularisation pour l’octroi de l’agrément de l’agent immobilier. Les agents immobiliers concernés sont tenus de déposer leurs dossiers auprès des services concernés au ministère de l’Habitat, selon une note du ministère publiée dan...
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Promoteur immobilier: Facilitation des conditions d’octroi d’agrément

Promoteur immobilier: Facilitation des conditions d’octroi d’agrément
1 avril 2013 Commentaires fermés sur Promoteur immobilier: Facilitation des conditions d’octroi d’agrément

Le ministère de l’Habitat vient d’alléger les conditions requises pour l’octroi d’agrément pour l’exercice de la profession de promoteur immobilier, notamment par l’annulation des exigences de diplôme universitaire et la souscription d’une assurance sur l’activité. En vertu du décret exécutif n°12-84 du 20 février 2012 fixant les modalités d’octroi de l’agrément pour l’exercice d...
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